Déposée le 20 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT-GLICO FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-35 du 2 septembre 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT-GLICO FRANCE domicilié(e) 4-6, rue Edouard Vaillant,91200 ATHIS-MONS (dossier no 2258504) - 91200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 031 525 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GENERALE BISCUIT-GLICO FRANCE c/o Benoît BARME Directeur Marques & Modèles GROUPE DANONE domicilié(e) 130 Rue Jules Guesde,92302 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2258504) - 92302 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529686.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENERALE BISCUIT-GLICO FRANCE société anonyme - 4-6, rue Edouard Vaillant,91200 ATHIS-MONS (dossier no 2258504) - 91200 - France - SIREN 324031525
GENERALE BISCUIT-GLICO FRANCE c/o Benoît BARME Directeur Marques & Modèles GROUPE DANONE - 130 Rue Jules Guesde,92302 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2258504) - 92302 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-05
Inscription le 22 décembre 2004 - Changement d'adresse n°404567 - Publication au BOPI 2004-12-22
Renouvellement sans limitation le 5 février 2004 n°2258504 - Publication au BOPI 2004-02-05
Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes (à l'exception des boîtes en papier ou en carton); produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel; sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glaces à rafraîchir
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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